Accueil

Travail Peinture

Travail Au Doigt

Paravents

Déco

Contact

Références

Mentions légales

Soizic Loquillard

Artiste Peintre

Saint Quay Portrieux

Licence de droit d'usage et copyright

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

Pour les entreprises

 

Il existe une déduction fiscale pour l' achat d'œuvres originales d'artistes vivants.

 

Alors allez faire un petit tour sur le site du CGI et faites vous plaisir.

Hébergement OVH

Réalisation du site : jr-loquillard.fr

Code General des Impôts

Article 238 bis AB